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Marques déposées par la société CAVES SALAVERT (S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance
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LE CAPISTOU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CAPISTOU
CAVES SALAVERT (S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
1534699
Date de dépôt :
30/05/1989
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
30/05/2009

Présentation de la marque LE CAPISTOU

Déposée le 30 mai 1989 par la société CAVES SALAVERT (S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « LE CAPISTOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVES SALAVERT (S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) LES MURES, B.P. 4, 07700 BOURG SAINT ANDEOL (dossier no 2145598) - France et immatriculée sous le numéro RCS 600 200 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SALAVERT domicilié(e) (dossier no 2145598) - France.

La marque LE CAPISTOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CAPISTOU est expirée depuis le 30 mai 2009.

CAVES SALAVERT (S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : CARRE D'AS , CAVES SALAVERT , LE CROS DU MURIER. , RENE CLEMENT , LES FRIGOULIERES. , LE VERSADIN. , LES LAUZIERES. , BOUGALOU , LA MANGARELLE. , CAVEA


CAVES SALAVERT (S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance) - LES MURES, B.P. 4, 07700 BOURG SAINT ANDEOL (dossier no 2145598) - France - SIREN 600200802


CAVES SALAVERT - (dossier no 2145598) - France


Renouvellement sans limitation le 26 mai 1999 n°2145598 - Publication au BOPI 1999-05-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 12 décembre 1990 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50071 - Publication au BOPI 1990-12-12

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